Mentions légales

Le site cabinet-cec.fr est édité par la société CEC – Conseil et Expertise comptable,

SARL au capital de 250 000 euros – RCS Marseille B 377 951 637
Dont le siège social est au : 315, avenue du Prado – 13008 MARSEILLE – FRANCE
Tel : +33 (0)4 91 255 400
Directeurs de la publication : Michel OROSCO et Denis CASANOVA.

Le site web est hébergé par :
Digital Sense, dont le siège social est au : Centre d’Affaires Eliseum 32 – 32, esplanade des Belges – 13500 Martigues – FRANCE,
Site web : www.digitalsense.fr

CREDITS

  • Visuels d’illustration provenant de fotolia.com
  • Icônes provenant de www.iconfinder.com

INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LE SITE

 

CEC s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations. CEC , décline toute responsabilité dans l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations et des conséquences qui pourraient en découler. Il est strictement interdit de publier, rediffuser, retransmettre ou reproduire les informations et données contenues dans ce site dans le but de les transmettre à un tiers. Toute reproduction ou plus généralement toute exploitation non autorisée des informations et données engage la responsabilité de l’utilisateur et peut entraîner des poursuites judiciaires fondées notamment sur une action en contrefaçon. Il est notamment interdit d’utiliser tout moyen de récupération automatique (programme informatique) pour recueillir les données présentes sur cabinet-cec.fr. Toute tentative de récupération automatique entraînera immédiatement le dépôt d’une plainte.

RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Les informations sur cabinet-cec.fr et de tout fournisseur extérieur de flux spécifiquement mentionnés sur le site sont la propriété de la société CEC et de ces fournisseurs et sont protégés par le copyright et les lois sur la propriété intellectuelle. L’autorisation de télécharger, copier, sauvegarder et éditer les pages Web, leur contenu ou les résultats générés ou visualisés par les outils d’affichage, partiellement ou entièrement, est accordée uniquement pour un usage personnel et non commercial. Les mentions du copyright ou les noms de la marque ne doivent pas être omis ou modifiés.

LIENS

 

Les liens hypertextes mis en place sur le site en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de CEC, notamment s’agissant du contenu de ces sites.
CEC n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

COPYRIGHT CEC

 

CEC est titulaire et/ou dispose de l’autorisation d’utiliser l’ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctif ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de l’exploitation du site cabinet-cec.fr. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données utilisées sur le site cabinet-cec.fr  par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de CEC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

 

L’utilisation du site Internet cabinet-cec.fr est régie par la loi française.

Les dernières actualités

Votre expert comptable
vous conseille

 Soyez les premiers informés !

Recevez directement nos dernières infos dans votre boîte Email :